- Guide relatif aux comptes annuels des OPC – septembre 2022
- Questions/réponses relatives à l’application du règlement – septembre 2024
Guide relatif aux comptes annuels des OPC
Le Groupe Administration de fonds de France Post-Marché s’est donné pour mission d’analyser le Règlement ANC n° 2020-07 relatif au nouveau plan comptable OPC et à sa mise en application à horizon 2023. Un premier travail a permis de réaliser et formaliser une analyse du présent règlement. À la suite de cela, un groupe de travail France Post-Marché / AFG / France-Invest s’est formé pour établir un guide conjoint relatif à l’application de ce nouveau plan comptable OPC.
Ce document s’adresse plus particulièrement aux sociétés de gestion et administrateurs de fonds avec une orientation volontairement opérationnelle pour insister sur les impacts pratiques résultant de la mise en œuvre du nouveau règlement ANC n° 2020-07 et ses compléments portés par le règlement ANC n° 2022-03 (cf. Annexe B : Bibliographie)
Questions/réponses relatives à l’application du règlement
Les associations professionnelles (Association Française de la Gestion Financière, France Invest, France Post Marché) regroupant les acteurs de la gestion d’actifs ont publié en septembre 2022 le Guide d’implémentation du nouveau règlement comptable présent ci-dessus. ⬆️ Ce guide permet de faire le lien entre les changements apportés par le nouveau texte applicable aux exercices ouverts à compter du 1ier octobre 2023, les modifications de schémas comptables à opérer et les écritures comptables à enregistrer lors du changement de plan comptable.
A l’occasion des travaux d’implémentation engagés par les préparateurs de comptes, des questions pratiques nécessitant des prises de positions partagées se sont progressivement posées.
A cet effet a été créé début 2024, un groupe de travail (ci-après « GT ») regroupant des représentants des associations professionnelles précitées et des commissaires aux comptes.
Le présent questions/réponses constitue le produit fini des travaux conduits par le GT ⬇️